Saisir les montants de TVA

En fonction du paramétrage de votre entreprise, ainsi que des règles fiscales applicables au type de dépense que vous déclarez, vous pourrez être amené à indiquer le montant et le taux de TVA dans le formulaire de saisie des dépenses (de manière obligatoire ou facultative) :

VATEntry

L’outil de gestion des notes de frais peut alors précalculer le taux applicable au type de dépense sélectionné, en fonction du lieu de dépense renseigné. Veillez à renseigner au moins la ville et le pays de la dépense, ainsi que la province le cas échéant (pour le Canada par exemple).

Si, d’après le paramétrage de votre entreprise, il existe un taux de TVA connu, il sera présélectionné et le montant correspondant sera calculé automatiquement.

Des règles spécifiques à la TVA peuvent s’appliquer, pour lesquelles l’outil de gestion des notes de frais n’aura pas suffisamment d’informations pour calculer les montants de TVA. Par exemple, en France, dans le cas d’une dépense pour un dîner incluant des boissons alcoolisées, deux taux de TVA s’appliquent sur les parts du montant total, en fonction du prix de l’alcool.

Vérifiez tous les montants et taux de TVA calculés au préalable et modifiez-les le cas échéant. Vous pouvez ajouter ou supprimer des montants de TVA en cliquant respectivement sur le bouton « + » ou sur la corbeille, à droite de la ligne de formulaire correspondante.

Les vérifications suivantes sont effectuées pour éviter les entrées incorrectes :

Si vous choisissez un taux de TVA de 0 %, vous ne pouvez pas sélectionner un taux supplémentaire pour la même dépense.
Si vous choisissez un taux de TVA autre que 0 % :
- vous ne pouvez pas sélectionner le même taux plus d’une fois pour la même dépense.
- vous devez saisir un chiffre autre que zéro dans le champ Montant.

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